Mentions légales

Propriétaire

JLF Développement
77 Route du Liminaire
42330 Saint Bonnet les Oules
FRANCE

Numéro d’immatriculation au RCS de Saint Etienne B 832 679 419

Numéro de TVA intracommunautaire : FR82832679419

Directeur de publication

Thomas Fournel

Hébergement, conception et développement du site web

Hello Code
20 Allée Henry Purcell
42000 Saint-Étienne
France
www.hellocode.fr

Droits d’auteur

La totalité des éléments du site jlfdeveloppement.com, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la société JLF Développement ou de ses partenaires.

A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues au Code de la propriété intellectuelle.

En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site jlfdeveloppement.com sont interdites en vertu des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright JLF Développement tous droits réservés ».

Marques

Les marques et logos contenus dans le site jlfdeveloppement.com sont déposés par JLF Développement, ou éventuellement par un de ses partenaires.

A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues au Code de la propriété intellectuelle.

Retour en haut